Politique de confidentialité

Pour les comptes des professionnels (identité, connexion), Elo est responsable du traitement.

Pour les dossiers patients, chaque praticien répond de ce qu'il ajoute à un dossier et des dossiers qu'il ouvre ; Elo répond des règles d'accès au dossier commun, de sa sécurité et de sa conservation. Un patient exerce ses droits (accès, rectification, opposition, effacement, liste des praticiens qui ont ouvert son dossier) auprès de son praticien ou en nous écrivant.

Nom, adresse e-mail professionnelle, mot de passe (haché avec Argon2id et un secret serveur, jamais lisible), facteurs d'authentification (secret d'application chiffré, clés d'accès publiques, codes de récupération hachés), profession, numéro RPPS et identité déclarés pour la vérification du compte (la pièce d'identité jointe est effacée dès la décision), préférences d'affichage.

Journal des connexions : horodatage, résultat, famille de navigateur ; l'adresse IP n'est conservée qu'en cas d'échec, hachée, pour limiter les tentatives, pendant quatre-vingt-dix jours.

Identité (nom, prénom, date de naissance, sexe, identifiant permanent, coordonnées), notes cliniques signées, résultats et constantes, traitements, allergies, rendez-vous, synthèses générées et leur provenance. Ces données sont saisies par les praticiens ; nous n'en collectons aucune par nous-mêmes.

Chaque champ clinique est chiffré avec une clé propre au patient avant d'être écrit en base ; les recherches se font sur des empreintes aveugles. Nos équipes n'ont pas d'accès de lecture aux dossiers en fonctionnement normal.

Fournir le service (exécution du contrat) ; sécuriser les comptes et tracer les accès (obligation légale et intérêt légitime de sécurité) ; facturer (exécution du contrat et obligations comptables) ; produire des synthèses par intelligence artificielle sur demande explicite d'un praticien (exécution du contrat, dans le cadre du suivi médical assuré par ce praticien).

Nous n'utilisons jamais les données pour entraîner un modèle, pour de la publicité ou pour établir des statistiques.

Lorsqu'un praticien demande une synthèse, le dossier est pseudonymisé (ni nom, ni identifiant, ni date de naissance, ni coordonnées ; l'âge et le sexe sont conservés) puis transmis au fournisseur du modèle, listé parmi nos sous-traitants. Le texte produit est chiffré avec la clé du patient et conservé avec la liste exacte des sources utilisées. Le fournisseur ne conserve pas ces données au-delà du traitement de la demande.

Les données sont hébergées et sauvegardées dans l'Union européenne, en France. Le seul traitement hors de l'Union concerne, le cas échéant, l'appel au modèle d'intelligence artificielle sur des données pseudonymisées, encadré par des clauses contractuelles types ; la page Sous-traitants en donne le détail à jour.

Dossiers patients : pendant la durée du contrat, puis trente jours pour permettre l'export, puis destruction des clés. Comptes professionnels : pendant la durée du contrat, puis trois ans pour les données de preuve. Journal d'audit : sept ans, sans contenu clinique. Tentatives de connexion : quatre-vingt-dix jours. Liens d'export : soixante-douze heures.

Les sauvegardes sont conservées trente-cinq jours (quotidiennes) et quatre cents jours (mensuelles) sous verrou infalsifiable ; une donnée effacée y subsiste chiffrée jusqu'à leur expiration, avec une clé qui n'existe plus.

Pour votre compte professionnel : accès, rectification, effacement, limitation, portabilité et opposition, en écrivant à dpo@elo.tools. Nous répondons sous un mois. Vous pouvez saisir la CNIL si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés.

Pour un dossier patient : le patient s'adresse à un praticien qui le prend en charge, ou à nous. Le dossier peut être exporté et rectifié par ce praticien ; son effacement est décidé par deux personnes de notre équipe (délai de réflexion, puis destruction de la clé du patient). Le journal indique quel praticien a ouvert le dossier, quand, et à quel titre.

Le service n'utilise que des cookies strictement nécessaires : le jeton de session (HttpOnly, Secure) et vos préférences d'affichage (thème, taille du texte, densité). Aucun traceur, aucune mesure d'audience tierce, aucun script tiers.

Délégué à la protection des données : dpo@elo.tools. Questions générales : support@elo.tools. Adresse postale : Elo, Adresse à compléter, France.