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Elo.

Version du 14 nov. 2026

Propriété intellectuelle

Le site Elo, son logiciel et tout ce qu'ils contiennent appartiennent à Elo. Ils sont protégés par le droit d'auteur (articles L. 111-1 et L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle), et nous nous opposons à leur fouille par des systèmes d'intelligence artificielle (article L. 122-5-3 du même code). Cette page dit ce qui est protégé, ce qui est interdit et ce qui reste permis.

01Ce qui est protégé

Le service Elo dans son ensemble : son code source et son architecture, ses bases de données, son interface et sa charte graphique, ses textes, ses illustrations et ses démonstrations, l'extension pour navigateur, ainsi que le personnage Elo (son visage, son modèle en trois dimensions, ses animations), le nom « Elo » et son logo.

Ces créations sont des œuvres de l'esprit. Le droit d'auteur les protège du seul fait de leur création, sans aucune formalité (article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle). Le logiciel est protégé à ce titre (article L. 112-2, 13°), et les bases de données le sont aussi (articles L. 112-3 et L. 341-1).

02À qui cela appartient

Elo est seul titulaire de ces droits. © 2026 Elo. Tous droits réservés.

Ouvrir un compte donne le droit d'utiliser le service, pour soi, le temps du compte. Cela ne transfère aucun droit sur le service lui-même.

03Ce qui est interdit

Sans notre accord écrit, il est interdit de reproduire, copier, représenter, adapter, traduire, modifier ou diffuser tout ou partie du site ou du logiciel, par quelque procédé que ce soit (article L. 122-4).

Il est interdit de décompiler ou de désassembler le logiciel en dehors des cas que la loi autorise (article L. 122-6-1), d'extraire ou de réutiliser une partie substantielle de ses bases de données, et d'en aspirer le contenu de façon automatisée ou répétée.

Il est interdit de reprendre l'apparence du service, son nom, son logo ou le personnage Elo pour un autre produit, ou d'une manière qui laisse croire à un lien avec Elo.

Intelligence artificielle : nous nous opposons à toute opération de moissonnage et de fouille de textes et de données sur ce site, y compris pour entraîner ou alimenter un système d'intelligence artificielle (article L. 122-5-3, III). Cette opposition couvre l'ensemble du site et des contenus auxquels il donne accès. Elle est exprimée ici, dans nos conditions générales et sous une forme lisible par les machines, comme le prévoit l'article R. 122-28.

04Ce que risque celui qui copie

Toute reproduction ou imitation non autorisée est une contrefaçon, punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende (articles L. 335-2 et L. 335-3). Elle engage aussi la responsabilité civile de son auteur, y compris pour concurrence déloyale et parasitisme (article 1240 du code civil).

Nous nous réservons de faire constater toute copie et d'en demander le retrait et la réparation.

05Ce qui reste permis

Consulter le site, en citer un court passage en nommant la source, et faire un lien vers l'une de ses pages.

Utiliser votre compte comme le prévoient les conditions générales. Les données de vos patients ne sont pas concernées par cette page : elles ne nous appartiennent pas.

06Ce que nous devons à d'autres

La voix d'Elo est produite par Pocket TTS, un logiciel de synthèse vocale de Kyutai : son code est diffusé sous licence MIT, son modèle sous licence Creative Commons Attribution 4.0 (CC BY 4.0). Il fonctionne sur notre serveur.

Le timbre de cette voix a été appris à partir d'un enregistrement du jeu de données CML-TTS (F. S. Oliveira et autres, 2023), la lecture bénévole d'un livre du domaine public pour LibriVox, diffusé sous la même licence CC BY 4.0. La voix que vous entendez est produite par le logiciel : ce n'est pas l'enregistrement d'origine, et son lecteur n'a aucun lien avec nous.

07Demander une autorisation, signaler une copie

Écrivez à support@elo.tools. Dites ce que vous souhaitez reprendre et pour quel usage, ou donnez l'adresse de la copie que vous avez vue.

Voir aussi : Conditions générales · Politique de confidentialité